Le site https://nove-logement.com est la propriété de Nové, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Versailles, sous le numéro B 907 451 918, dont le siège social se situe à Vélizy-Villacoublay (78140) au 3 Place de l’Europe.
Le directeur de la publication du site est : Jérôme Puell, Directeur général Nové
La gestion et l’édition du site est assurée par : Direction de la Communication Nové, 6/8 Rue Firmin Gillot, 75015 PARIS : communication@nove-logement.fr
Conception du site : Altimax, PARC ALTAIS ANNECY, 21 A Rue Andromède, 74650 Chavanod
Hébergement : Planethoster
Législation applicable :
L’ensemble du site internet relève de la législation française, en particulier celle relative aux droits d’auteur ou à la propriété intellectuelle.
Crédits photos et illustrations :
Stock Adobe, La Mécanique du Sens, Canva, Eiffage/Gaël Arnaud, Atelier du Rempart, GREENWICH OO13, Frédéric Joly, Laetitia Croyal, Caroline Pin, Anne Brignon, Architectes mentionnés dans les projets.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à en respecter les dispositions.
L’accès au site web https://nove-logement.com est libre.
L’utilisateur du site web reconnaît posséder les compétences et les ressources nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Le site web de Nové est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L’éditeur du site web ne saurait toutefois, être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, l’éditeur du site web pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Nové met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.
L’éditeur du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Les renseignements qui apparaissent sur le site sont fournis à titre de renseignements généraux. Ils ne sont, en aucune manière, des avis ou des conseils juridiques destinés à quiconque ni à une quelconque utilisation et ne doivent pas être considérés comme tels.
L’éditeur du site web ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur s’engage à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour des raisons personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.
L’utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique du site web ou du système informatique des autres utilisateurs.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Nové ou de tiers ayant autorisé à les utiliser par l’intermédiaire d’une licence.
Toute représentation totale ou partielle du contenu du site Internet https://nove-logement.com ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de Nové est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Votre demande peut être adressée à l’adresse suivante : communication@nove-logement.fr
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Le logo de Nové ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le portail https://nove-logement.com sont la propriété de Nové ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
La création de liens hypertextes vers le site nove-logement.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur. Votre demande peut être adressée à l’adresse suivante : communication@nove-logement.fr
Notre politique de protection des données personnelles est disponible sur le site nove-logement.fr. Elle est consultable en cliquant sur le lien suivant : Politique de Protection des Données Nové
Les informations concernant la politique des cookies sont disponibles en cliquant sur le lien suivant : Politique Cookies
Dernière version : 18 Juillet 2023